Les enquêtes de parenté

Lorsque l'on se trouve devant un IMPLEXE c'est à dire une consanguinité avérée signalée dans un acte ou un contrat de mariage, le généalogiste débutant ne sait pas toujours comment retrouver les parentés existantes entre les deux futurs époux. Ceci complique assurément les choses et les mots un peu barbares signalés par le prêtre au moment de la rédaction de l'acte "dispense de Monseigneur l'Evêque pour consanguinité du 3è au 4è degré ou du 4è au 4è degré" etc.…peut rebuter plus d'un débutant !

 

Quelquefois la dispense de l'Evêque est annexée à l'acte (dans de rares cas) mais bien souvent elle est inexistante et on ne sait comment se la procurer !

Mais ce document est-il vraiment indispensable pour connaître le véritable lien de parenté entre nos deux époux cousins ?? NON !!! Ce document n'est que la pointe de l'iceberg qui se cache en dessous et qui en fait, est un document rédigé en latin signé de l'Evêque et concluant une documentation beaucoup plus intéressante et donnant, en fait, le pourquoi du comment !!

 

Les degrés de parenté, sont de deux catégories différentes :

  • les degrés en DROIT CANON en regard de l'Eglise
  • les degrés en DROIT CIVIL en regard de l'Etat-Civil

En voici un rapide schéma EN DROIT CIVIL tout d'abord :
civil

EN DROIT CANON :canon

 

On compte les écarts entre les générations tandis qu'en Droit civil on part de soi-même pour atteindre le parent recherché.

 

A ce propos il n'est pas inutile de rappeler un petit lexique des termes généalogiques employés pour désigner nos ancêtres :

  • AGNAT = Descendant par la ligne MASCULINE d'où ligne Agnatique
  • COGNAT = Descendant par la ligne FEMINIME d'où ligne Cognatique
  • Aïeul(e) = grand-père / grand-mère
  • Bisaïeul(e) = arrière-grand-père / arrière-grand-mère
  • Trisaïeul(e) = Arrière arrière grand père / Arrière arrière grand mère
  • Quadrisaïeul(e) = parents des arrières arrières grands parents
  • Quintisaïeul(e) = parents des quadrisaïeux
  • Sextisaïeul(e) = parents des quintisaïeux
  • Septisaïeul(e) = parents des sextisaïeux
  • Octaïeul(e) = parents des septisaïeux
  • Grands ancêtres ou nonansaïeux
  • Ainé = premier enfant
  • Cadet = second enfant
  • Puiné = enfant suivant le 3è ou 4è
  • Benjamin = dernier enfant
  • Germain = né du même père et de la même mère
  • Consanguin = né du même père et de mère différente
  • Utérin = né de la même mère et de père différent
  • Cousins germains = ayant grand père et grand mère communs
  • Cousins issus de germains = enfants des cousins germains
  • Apparenté = allié par le mariage
  • Collatéral = descendant d'un ancêtre commun par une autre lignée tel un cousin
  • Génération = Ensemble de personnes liées par un même DEGRÉ à un ascendant commun ou à un descendant commun
  • DEGRÉ = proximité plus ou moins grande existant dans la parenté (voir les modèles)

 Voilà pour ce qui est du langage proprement dit.

 

Mais revenons à nos ENQUÊTES DE PARENTÉ :

Elles se trouvent aux ARCHIVES DÉPARTEMENTALES (si elles ont été conservées) en série G = Clergé séculier ou se trouvent également ce qui concerne les paroisses - les conseils de Fabriques - les visites pastorales etc.… Mais aussi certains testaments - contrats de mariage - inventaires après décès et les fameuses ENQUÊTES DE PARENTÉ lorsqu'il y a eu soupçon de consanguinité dans une famille signalée lors d'un mariage.

Cette enquête, car il s'agit ni plus ni moins d'une véritable recherche effectuée par un prêtre diligenté ou par un Huissier, est formée de plusieurs documents :

  • Tout d'abord la requête déposée par les parties qui se trouvent cousines entre elles auprès du Grand Vicaire ou Vicaire Général et Official en l'Evêché du lieu (à AUTUN bien souvent) - en fait cette requête est déposé par le curé de la paroisse qui a eu soupçon de parenté entre les parties
  • La nomination d'un EXPERT : en l'occurrence soit le curé de la paroisse ou du bourg le plus proche et qui doit être Docteur en Théologie.
  • Les assignations de ou des Huissiers diligentés par le Vicariat et qui vont interroger chacun des témoins susceptibles de connaître la parenté existante entre les parties (ceci est parfois fait directement par le curé lui même)
  • L'enquête elle-même, qui fait intervenir différents personnages et qui, minutieusement, viendront témoigner des degrés de parenté.

Qu'apprend t'on à cette lecture :

  • la généalogie ascendante des deux parties sur 4 générations
  • l'âge des témoins et leur degré de parenté vis à vis des parties
  • l'état de la future mariée - sa condition de vie
  • l'état du marié

Pour exemple, voici le début d'une enquête de parenté établie pour mes ancêtres PORNON cousins entre eux, ainsi que sa traduction :

 

parente1

A Monseigneur
Monseigneur l'Evêque d'AUTUN
(en marge)

Soit informé par
le sieur LAMBERT curé
De Vendenesse du
degré de parenté entre les parties
et des raisons qu'elles peuvent
avoir pour établir la Dispense
requise, notamment du côté de la suppliante
pour l'information faite à nous rapportée y
avoir Tel égard qu'il appartenoit fait à
AUTUN le 31 janvier 1726 Signé : SEURRE Vicariat

1. Supplient très humblement
2. claude PORNON marchand du village
3. de Pommier paroisse de Vendenesse et
4. Marguerite Dumontet veuve de
5. Catherin CHARCOSSET de la dite paroisse de
6. vostre diocèse et vous remontrent
7. qu'ayant passés contract demariage
8. pardevant Me Pornon notaire royal
9. et ayant faict procédé à la publication
10. des bans, ils se seroient présentés
11. quelques personnes, qui auroient déclarés
12. qu'il y avoit entre eux parenté
13. du trois(ième) au quatr(ième) degré, ce qui auroit
14. obligé le sieur Lambert curé du dit
15. Vendenesse de sursoir aux dites publications
16. jusqu'à ce que les partys se soient
17. pourvue devant nous…..

Cette enquête a été enregistrée en 8 G 128 aux AD 71 et concerne Claude PORNON veuf Marchand de Pommier et Marguerite DUMONTET veuve de Catherin CHARCOSSET de même paroisse qui désirent convoler en justes noces mais sont parents entre eux.Cette enquête de recherche pour consanguinité du 3è au 4è degré du 9 février 1726 m'a permis de comprendre enfin les parentés inextricables existantes entre les PORNON les CHARCOSSET, DUPAULT et DUMONTET ce qui m'était impossible aux seuls moyens des actes de mariages, naissances ou décès de ces personnages tous imbriqués les uns aux autres dans les mêmes villages, vivant bien souvent en COMMUNAUTÉ familiale.

Le dit Claude PORNON fut marié TROIS fois : le mariage avec Marguerite DUMONTET (qui se trouvait être également mon ancêtre par son premier mariage avec Catherin CHARCOSSET) est le 3ème - le premier fut en 1690 avec Antoinette FUYER (ma propre ancêtre) et le second le 18.5.1706 avec Guillemette MARTOIRE veuve de Benoît BERNARD (je donne ces noms au cas où certains d'entre vous les posséderaient également…)

 

Voici le tableau succinct de cousinage entre les époux :

enquete1

A noter que Catherin CHARCOSSET est issu de Guy CHARCOSSET et Philiberte DEMICHEL
lui-même issu d'un Emilian CHARCOSSET et de Philiberte PORNON….

 

L'enquête elle-même dit ceci en substance :

 

temoignage
Premièrement le dit Jean DELAGROST du dit VENDENESSE
Agé de quarante trois ans environ
Dépose qu'il sçait très bien que Louise DUPAULT estoit fille
De légitime mariage de Louis DUPAULT et Jeanne DESCHAMPS, laquelle
Louise DUPAULT a eu pour fils légitime Esmilian PORNON lequel
Esmilian PORNON a eu pour fils légitime le dit Claude
PORNON suppliant,
Sçait aussi que François DUPAULT
Estoit fils des dits Louis DUPAULT et Jeanne DESCHAMPS lequel
François DUPAULT a eu pour fils légitime Dimanche DUPAULT
Et duquel Dimanche DUPAULT est issue Marie DUPAULT
Et laquelle Marie DUPAULT mariée au dit Claude DUMONTET
Est aussi issue la dite Marguerite DUMONTET suppliante ainsy
Il paroit clairement que les dits Claude PORNON et Marguerite
DUMONTET sont parents du 3ème au 4ème degré
Dict encore bien sçavoir le dit DELAGROST déposant que le
Prétendu mariage est fort favorable et advantageux
A la dite Marguerite DUMONTET en ce que le dit Claude PORNON
A beaucoup plus de fortune qu'elle et qu'elle trouve l'occasion
De marier son fils avec la fille du dit PORNON qui est
Unique et qui a aussy beaucoup plus de biens et de fortune
Que luy, que si elle se mariait à un autre, elle n'auroit
Pas le mesme advantage, et n'ayant mesme la dite DUMONTET
Non plus que son dit fils aucune maison ni azille pour se
Retirer…

On le constate que d'informations nous apprenons au travers de cette enquête !!!Toutes malheureusement n'ont pas été conservées ou elles se sont perdues dans les dédales du temps, mais si par bonheur vous trouvez celle qui concernera vos ancêtres n'hésitez pas à la demander aux A.D. en prenant soin au préalable de bien connaître la cote du dit document !

 

M.A.T. GG71